Photo : Jonathan Levine (UJC)

La Régie du logement du Québec a approuvé pour 2009-2010
des augmentations de loyer qui tiendront compte de la hausse considérable des frais de chauffage au cours de l’année dernière. Dans les immeubles où le propriétaire assume les frais du chauffage au mazout, les locataires pourraient subir une hausse de 5,1 %. Cette hausse est plus modérée dans les immeubles chauffés au gaz naturel, soit 1,8 % et dans ceux chauffés à l’électricité, soit 0,8 %. Quand les locataires paient eux-mêmes le chauffage, la hausse ne dépasse pas 0,6 %.

Ces augmentations ne représentent toutefois qu’une partie des coûts que les propriétaires peuvent réclamer, car la Régie permet que certaines réparations et améliorations apportées à un immeuble soient répercutées dans les prix des loyers. On pense ici, par exemple, à la pose de nouvelles fenêtres ou à la réfection d’un toit.

Le Projet Genèse est un organisme communautaire d’aide aux personnes vivant avec faible revenu. L’année dernière, son équipe a effectué près de 800 interventions en personne pour des revendications relatives au logement, ce qui représente une moyenne annuelle normale. Cette équipe encourage les locataires à s’informer sur leurs droits et à insister pour que les propriétaires leur fournissent des justifications valables pour toute augmentation. Selon la Régie du logement, le propriétaire qui amortit des dépenses au moyen d’une hausse de loyer doit être en mesure de fournir des pièces justificatives.

À Montréal, la plupart des baux viennent à échéance en juillet, et les locataires commencent déjà à recevoir des avis de renouvellement. L’équipe du Projet Genèse affirme que les propriétaires ont tendance à dépasser les limites préconisées par la Régie. Néanmoins, plusieurs d’entre eux s’attendent à une contestation de la part des locataires et sont ouverts à la négociation.

Les intervenants du Projet Genèse conseillent les locataires en tenant compte des augmentations suggérées par la Régie du logement et des améliorations apportées à l’immeuble. Lorsqu’ils jugent une hausse déraisonnable, ils appuient ces derniers dans leurs démarches de négociation. Lorsqu’un propriétaire hésite à justifier une hausse de loyer supérieure à celles approuvées par la Régie, le locataire a toutes les raisons de se méfier.

Les professionnels et les bénévoles du Projet Genèse se tiennent à la disposition des locataires, qu’ils conseillent et informent. Au besoin, ils leur fournissent des documents sur les droits et obligations des locataires et des propriétaires. Ils examinent les baux avec les locataires et leur en expliquent les dispositions. S’ils le jugent utile, ils mettent à leur disposition les formulaires nécessaires à la contestation d’une hausse de loyer. Un stagiaire du Projet Genèse a même mis au point un logiciel qui calcule les augmentations approximatives acceptables en tenant compte du coût des réparations, des primes d’assurance et des taxes municipales.

Cette année, les locataires, et plus particulièrement ceux qui habitent dans des immeubles chauffés au mazout, n’auront pas la partie facile. Par ailleurs, les intervenants du Projet Genèse admettent que l’année qui vient de s’écouler n’a pas été de tout repos pour les propriétaires non plus, car leurs frais n’ont cessé de grimper. Toutefois, toute l’équipe s’entend pour espérer que, même si locataires et propriétaires sont affectés par la crise économique, l’équité l’emportera afin que les propriétaires puissent amortir leurs frais et que les locataires puissent être logés convenablement.

Pour toute question concernant le logement, on peut se présenter au bureau du Projet Genèse, au 4735, chemin de la Côte-Sainte-Catherine (coin Victoria) ou téléphoner au 514 738-2036.

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La Fédération CJA a accordé près de 140 000 $ au Projet Genèse
en 2008-2009.

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